Réglementation et recommandations

  • Règlement de la commission de l'examen complémentaire des universités suisses du 19 janvier 2012. PDF
  • Règlement de l'examen complémentaire des universités suisses du 19 janvier 2012. PDF
  • Recommandations de la CRUS pour le renouvellement coordonné de l'enseignement des hautes écoles universitaires suisses dans le cadre du processus de Bologne (version du 2 fevrier 2012). PDF
  • Perméabilité entre les types de hautes écoles : Convention entre la CRUS, la KFH et la COHEP du 5 novembre 2007, modifiée le 1er février 2010. PDF
    (inc. liste de concordance)
  • Décision urgente concernant «les conditions d'accès aux études de master correspondantes dans le même type de haute école» du 12 mars 2009. PDF
  • Recommandations du 7 septembre 2007 de la CRUS relatives à l’évaluation des diplômes d’études secondaires supérieures étrangers. PDF
  • Réglementation de la CRUS concernant les délais pour les prestations d’études et les examens avant / immédiatement après la fin de semestre du 8 mars 2007. PDF
  • Recommandation commune de la CRUS, de la CSHES et de la CSHEP concernant les semestres de mobilité effectués dans un autre type de haute école (2006). PDF
  • Réglementation de la CRUS pour la dénomination des diplômes de fin d’études universitaires dans le cadre de la réforme de Bologne (version du 2 février 2012). PDF
  • Réglementation de la CRUS pour l«établissement des branches d'études et l'attribution des cursus de Bachelor (2005). PDF
  • Réglementation de l'admission aux cursus de Master Spécialisé des universités suisses (2005). PDF
  • Mémento « mobilité » pour la conception des nouveaux cursus de bachelor et de master du 12 novembre 2004. Version française, version anglaise
  • Recommandations de la CRUS pour l'utilisation de l»ECTS (European Credit Transfer and Accumulation System) dans les hautes écoles universitaires suisses (août 2004). PDF
  • Recommandations de la CRUS en vue de l'introduction du Diploma Supplement (DS) dans les universités suisses (2002). PDF