Brevets

Un brevet décrit l’unicité d’une invention, en général des produits ou procédés qui contiennent de nouveaux aspects fonctionnels ou technologiques. Le brevet donne le droit à son titulaire d’interdire à tout tiers d’utiliser à des fins économiques une invention pendant un certain temps. En contrepartie, le demandeur doit exposer dans les détails son invention et la rendre publique.

Un brevet est habituellement structuré comme suit : titre, domaine technique, état de la technique, but de l’invention, solution apportée, exposé de l’invention, liste des dessins (s’ils existent) et description détaillée d’au moins une forme d’exécution de l’invention.

Une recherche de brevets peut fournir des informations intéressantes sur l’état actuel de la technique, mais pour une recherche exhaustive il est recommandé de s’adresser à un spécialiste.

Derwent Innovations Index

Contient les brevets de plus de 50 bureaux de brevets. Pour améliorer la recherche, les informations sont standardisées et à chaque entrée une famille de brevets et un code industriel est assigné. Chaque brevet est complété par un titre élargi et par un abrégé.
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Espacenet

La base de données "Espacenet" de l'Office européen des brevets offre un accès gratuit à plus de 70 millions de documents brevets du monde entier contenant des informations sur les inventions et les évolutions techniques de 1836 à nos jours.
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